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Sommaire du Cours de Droit notarial du professeur Rutgeers, d' après l' ordre de la loi organique, aves un appendice, renfermant toutes les lois, décrets, avis du Conseil d'État, circulaires, etc. qui se rapportent au Notariat, ainsi qu' une table alphabétique de toute noblesse belge, terminé par une autre table alphabétique des matières renfermées dans ce sommaire et pouvant servir au Manual de Droit Notarial de ce professeur. |